Documentation

Guide de lecture du dossier d'enquête

Dossier d'enquête information usagers et riverains demi-diffuseur Nord Chalon-sur-Saône

Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique

A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Volume 1
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce A Informations juridiques et administratives
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce B Plan de situation
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce C Notice explicative, caractéristiques des ouvrages, appréciation des dépenses
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / pièce D Plan général des travaux
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce E Étude d'impact environnemental
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce F Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Pièce G Avis, décisions et bilan
A6_Chalon_Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique / Annexe 9 Demande de compléments

Études d'impacts

A6_Chalon_Dossier d'enquête / Volume 2 Étude d'impact environnemental
A6_Chalon_Dossier d'enquête Étude d'impact environnemental / Détails 1
A6_Chalon_Dossier d'enquête Étude d'impact environnemental / Détails 2
A6_Chalon_Dossier d'enquête Étude d'impact environnemental / Détails 3

Dossier d'enquête : demande d'autorisation environnementale

A6_Chalon_Dossier d'enquête / Volume 3 Dossier de demande d'autorisation environnementale
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce A Note de présentation non technique
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce B Formulaire de demande d'autorisation environnementale
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce C Identification du demandeur
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce D Localisation du projet et plan de situation
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce E Attestation de propriétés des terrains
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce F Nature, consistance et volume des ouvrages et travaux
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce G Étude d'impact environnementale
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce H Éléments utiles à la compréhension des pièces du dossier
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce I Demande de dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées
A6_Chalon_Dossier d'enquête Demande d'autorisation environnementale / Pièce J Demande d'autorisation de travaux aux abords de monuments historiques protégés

Dossier d'enquête parcellaire

Dossier d'enquête parcellaire / Volume 4

Bilan de la concertation publique

APRR_CHALON_Nord_bilan_concertation